CDG 18 – CENTRE DE GESTION DE LA Fonction Publique Territoriale du Cher
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Nouvelle circulaire "Assistants de Prévention" : la fiche d'inscriptio...
Le Service Prévention vous propose ses nouveaux registres...
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Autorisation de conduite : un indispensable pour la conduite des engins et des v...
En savoir plus sur la convention d'adhésion au service...
Un médecin du travail ou de prévention (H/F)
Le service psychologie du travail vous propose l'évaluation des risques psychoso...
Nouveau guide mis à votre disposition par le Service Prévention :La prévention d...
Les documents proposés sont des modèles destinés aux collectivités et établissements publics dont la rédaction, la modification ou l'usage relèvent de leur responsabilité.
| ACCIDENT DE SERVICE ou ACCIDENT DE TRAJET Imputabilité au service |
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| RECHUTE ACCIDENT DE SERVICE ou RECHUTE ACCIDENT DE TRAJET Imputabilité au service |
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| MALADIE PROFESSIONNELLE Imputabilité au service |
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| RECHUTE MALADIE PROFESSIONNELLE Imputabilité au service |
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| CONGE D'INVALIDITE TEMPORAIRE IMPUTABLE AU SERVICE (CITIS) Prolongation au-delà de 6 mois |
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| ALLOCATION TEMPORAIRE D'INVALIDITE (ATI) Octroi |
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| ALLOCATION TEMPORAIRE D'INVALIDITE (ATI) Révisions (ATTENTION : pour toute demande de révision à compter du 01/04/2023, saisine systématique du Conseil médical) |
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| REGIME D'INDEMNISATION des SAPEURS-POMPIERS volontaires (RISP) Octroi |
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| REGIME D'INDEMNISATION des SAPEURS-POMPIERS volontaires (RISP) Révision triennale (ATTENTION : pour toute demande de révision à compter du 01/04/2023, saisine systématique du Conseil médical) |
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| TEMPS PARTIEL THERAPEUTIQUE Octroi ou renouvellement |
