CDG 18 – CENTRE DE GESTION DE LA Fonction Publique Territoriale du Cher
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Un médecin du travail ou de prévention (H/F)
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Les documents proposés sont des modèles destinés aux collectivités et établissements publics dont la rédaction, la modification ou l'usage relèvent de leur responsabilité.
| ACCIDENT DE SERVICE ou ACCIDENT DE TRAJET Imputabilité au service |
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| RECHUTE ACCIDENT DE SERVICE ou RECHUTE ACCIDENT DE TRAJET Imputabilité au service |
Procédure identique à l'accident initial |
| MALADIE PROFESSIONNELLE Imputabilité au service |
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| RECHUTE MALADIE PROFESSIONNELLE Imputabilité au service |
Procédure indentique à la MP initiale |
| CONGE D'INVALIDITE TEMPORAIRE IMPUTABLE AU SERVICE (CITIS) Prolongation au-delà de 6 mois |
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| ALLOCATION TEMPORAIRE D'INVALIDITE (ATI) Octroi |
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| ALLOCATION TEMPORAIRE D'INVALIDITE (ATI) Révisions (ATTENTION : pour toute demande de révision à compter du 01/04/2023, saisine systématique du Conseil médical) |
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| REGIME D'INDEMNISATION des SAPEURS-POMPIERS volontaires (RISP) Octroi |
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| REGIME D'INDEMNISATION des SAPEURS-POMPIERS volontaires (RISP) Révision triennale (ATTENTION : pour toute demande de révision à compter du 01/04/2023, saisine systématique du Conseil médical) |
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| TEMPS PARTIEL THERAPEUTIQUE Octroi ou renouvellement |
