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Elections professionnelles 2018

Le travail de préparation des opérations électorales se poursuit...

Le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du CHER a la charge d’organiser les élections professionnelles 2018 pour désigner les représentants du personnel au sein des Commissions Administratives Paritaires (CAP), des Commissions Consultatives Paritaires (CCP) et du Comité Technique (CT) des collectivités et établissements publics qui lui sont rattachés.

Tout au long de ce processus électoral, le Centre de Gestion vous tiendra informé de l’avancée de ces élections et vous sollicitera pour diverses contributions qui lui sont imposées par les textes (envoi d’un extrait de listes électorales pour validation, envoi du matériel de vote, ainsi que la mise à disposition de notices explicatives et d’affiches).

La première étape de ces élections professionnelle 2018 s’est achevée avec le recensement des effectifs au 1er janvier 2018. Au regard des certificats administratifs reçus entre le 1er décembre 2017 et le 15 janvier 2018, le CDG18 a procédé au recensement des effectifs (au 1/01/2018) afin de déterminer le nombre de représentants du personnel à élire au sein des Commissions Administratives Paritaires, Commissions Consultative Paritaires et du Comité Technique.

Réunion d'information avec les organisations syndicales.

Afin de préparer au mieux le bon déroulement des opérations électorales, le Centre de Gestion a rencontré le 16 avril dernier, les représentants des différentes organisations syndicales représentées actuellement aux Instances Paritaires (CGT, FO, SNDGCT et CFDT).

Pour autant, la réunion était ouverte à toutes les organisations syndicales actuellement non représentées aux instances du CDG18 et envisageant de déposer leur candidature à l'un ou l'autre de ces scrutins (FSU SNUTER 18, UNSA SPT 18,..).

Rappel des dates importantes :
·  Date du scrutin : 6 décembre 2018,
·   Publicité des listes électorales : 6 octobre 2018 au CDG18,
·  Date de limite de dépôt des listes de candidats le 25 octobre 2018 avant 17h. Il serait préférable que les listes soient déposées au CDG au plus tôt, de manière à avoir le temps nécessaire au contrôle de celles-ci,
·   Préparation du matériel de vote entre le 12 et le 16 novembre 2018,
·   Envoi du matériel de vote jusqu’au 26 novembre 2018,
·   Réception des votes les 3, 4, 5 et 6 décembre 2018, afin d’anticiper l’émargement.

Les premiers accords intervenus :

  • Accord sur les propositions de matériel de vote (enveloppes, bulletins),
  • Accord unanime pour autoriser le vote par correspondance pour tous les agents,
  • Le matériel de vote sera expédié aux collectivités et établissements publics qui devront le distribuer aux agents électeurs,
  • Avis favorable quant au nombre de représentants du personnel au CT et souhait de maintenir le principe de parité. Calendrier prévisionnel des opérations électorales

Documents : Calendrier des opérations électorales et Procès verbal de la réunion 

Guides préparés par les membres de la commission Statut de l'ANDCDG

Commissions Administratives Paritaires (CAP) 

Commissions Consultatives Paritaires (CCP) :

Comité Technique et CHSCT :

CDG 18

BP 2001 - 18026 BOURGES Cedex
Tél. : 02 48 50 82 50
Fax : 02 48 50 37 59
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